DOCUMENTS
Documents
législatifs et administratifs Retour : ¤ au Sommaire ¤ à la Page suivante ¤
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BELGIQUE |
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Belgique. Législation commerciale. Douanes. Tarif
officiel, publié en octobre 1847 Paris, 1848, 155 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] - assez mauvais
état, non coupé, pages manquantes “ Ecalle 289-29 — ” Journet A017e |
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Codes en vigueur en Belgique ; suivis de
leurs nouvelles modifications, contenant : Code civil, politique, de
procédure civile, de commerce, etc. ; modifications aux Codes et lois
complémentaires Bruxelles : Rozez et Cie, 1849, in-32 de 826 pp. Réf. : BNB (1886), p. 258 Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [Look out * O-1] – relié Ž Chenay L 14-65/24 [Code politique, 1 vol. R.] — “ Ecalle 287-18 — ” Journet A046e |
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ETATS-UNIS d'AMERIQUE |
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Annual Report of the Adjudant-General of the Commonwealth of
Massachusetts, December 1863 Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * C-2] – gd vol. broché Ž Chenay L 04-21/14 — ” Journet A047j |
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The Assassination of Abraham Lincoln and
the attempted assassination of William H. Seward, secretary of states, and
Frederick W. Seward, assistant secretary, on the evening of the 14th
of April, 1865 Washington : Government Printing Office,
1867, 930 pp. Réf. : LIBRAIRY of CONGRESS : E457.5.U594 Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * A-3] - relié Ž Chenay L 05-25/23 — ’ Barrère-59c — “ Ecalle 308-47 — ” Journet A216c — • Journet B085a |
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Massachusetts
Board of Agriculture. Eleventh Annual Report of the Secretary. 1863 Boston : Wright and Potter, 1864, 248 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * C-2] - relié ” Journet A151c |
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Twenty-seventh
annual Report of the Board of Education Boston : Wright & Potter, 1864, 238 + 94 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * D-4] – relié Ž Chenay L 04-21/07 — ” Journet A231f — • Journet B051b |
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Evans (Thomas W.) 1863 The United State Sanitary Commission Boston : Little, Brown & Co, 1863, XIII-299 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * D-1] Ž Chenay L 15-71/15 — ” Journet A076e et A233e 1865 La Commission sanitaire des Etats-Unis, son origine, son organisation et ses résultats, avec une notice sur les hôpitaux militaires aux Etats-Unis et sur la réforme sanitaire dans les armées européennes. Paris : E. Dentu, (impr. Raçon et Cie), 1865, in-8° de 178 pp. et 5 pl. Réf. : BF : 1866.12.29, n° 13745 [5e
éd.] — BN : 8-TC49-98 Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-1] Ž Chenay L 15-71/15 — “ Ecalle 290-42 — ” Journet A076e |
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FRANCE |
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Assemblée nationale et Sénat |
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Compte rendu des séances de l'Assemblée nationale
législative Paris : Impr. de Panckoucke, 1849-1851, 17 vol. in 4° Réf. : BN : LE74-1 Bibliothèque de Victor Hugo à
Hauteville-House [2e étage * A-2] - seulement : t. I
(04.05-16.06.1848), XI (16.12.1850-31.01.1851), XII (01.02-25.03.1851) –
brochés, non coupés Chenay M 14-42/05 [4 vol.
1848] — Ž
Chenay L 05-25/12 [4 vol. 1851] — “ Ecalle 287-31 — ” Journet A010a |
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Règlement de l'Assemblée
nationale législative. Règlement, constitution, loi électorale. Loi organique
du Conseil d'Etat Paris : Impr. de H. et C. Noblet, octobre 1849, in-18 de 144 pp. Réf. : BN : 8-LE73-2 Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * G-2] – broché, en bon
état, coupé Ž Chenay L 11-49/17 — “ Ecalle 282-33 — ” Journet A010c |
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Règlement de l'Assemblée nationale. 3e
édition Paris : Paris : impr. de H. et C. Noblet, février 1849, 44 pp. Réf. : BN : LE66-1 (A) Bibliothèque de Victor Hugo à
Hauteville-House [2e étage * G-2] - bon état, coupé - sur le recto
de la couverture, VH a écrit : "Constituante" Ž Chenay L 11-49/17 — “ Ecalle 282-33 — ” Journet A010b |
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Table analytique de la Chambre des députés 16 pages volantes Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * I-7] - broché Chenay M 14-45/10 — Ž Chenay L 08-34/33 — ” Journet A224a |
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Annales du Sénat et de la Chambre des députés.
[Débats et documents parlementaires]. t. XI : 1879 S. l., [1880], in-4° de 728 pp. Réf. : BN : 4-LE89-36 (1879) Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * I-7] - Mauvais état,
non coupé “ Ecalle 306-39 — ” Journet A007b — • Journet B127b |
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Thiers (Adolphe) 1844 : Chambre des Députés, session de 1844, rapport fait au nom
de la Commission chargée de l'examen du projet relatif à l'instruction
secondaire par M. Thiers Paris : Paulin, (impr. de Lacrampe), 1844, in-8° de 105 pp. Réf. : BF : 1844.07.27, n° 3771
— BN : 8-LE62-731 Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F] Ž Chenay L 11-49/24 [Chambre des députés 1 gd
vol. (avec autographes de Victor Hugo)] — ‘ Delalande 115d |
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Dauphin 1882 Rapport au Sénat sur le budget de 1883 Paris : P. Mouillot, 1882, 412 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [Look out * L-4] - 3 exemplaires, brochés “ Ecalle 306-40 — ” Journet A053a — • Journet B127c |
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Gouvernement |
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Documents divers publiés par les ministres pour
l'année 1849 en application de différentes lois Paris : Imprimerie Nationale, [1850] Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * A-2] Chenay 14-44/29 — Ž v — “ Ecalle 289-25 — ” Journet A063b — • Journet B047a |
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Tableau général des propriétés de l'Etat dressé en
1836 – Suppléments et modifications pour l'année 1849 Paris : Imprimerie Nationale, 1850, 221 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – bon état, coupé Chenay M 14-42/14 — Ž v — “ Ecalle 308-01 — “ Journet A224b — • Journet B134a |
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Ministère de l'Agriculture |
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Ministère de l'Agriculture et du commerce. Compte
rendu. Session de 1851 Paris : Imprimerie Nationale,
1851, in-4° de 112 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – bon état, coupé Ž Chenay L 11-49/23 — “ Ecalle 300-01 — ” Journet A161c |
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Ministère de la Guerre |
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Ministère de la Guerre.
Compte rendu au Président de la République sur le recrutement de l'armée
pendant l'année 1848 Paris : Imprimerie Nationale, [1850], in-4° de 90 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – brochure, en bon
état, coupé Chenay M 14-42/15 — Ž Chenay L 11-49/20 — ” Journet A161e |
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Ministère de la Guerre. Compte général du matériel
de la guerre pour l'année 1849. Session de 1851 Paris : Imprimerie Nationale, [1851], in-4° de 171 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] - bon état, coupé Chenay M 14-42/01 [4 vol.]
— Ž Chenay L 11-49/21 [gd
vol., 1851] — “ Ecalle 300-04 — ” Journet A046g |
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Ministère de la Guerre. Comptes généraux présentés
pour l'exercice 1849. Session 1851 Paris : Imprimerie Nationale, avril 1849, in-4° de 381 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] - bon état, coupé ” Journet A161f |
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Ministère de l'Intérieur |
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Ö Watteville
Du Grabe (Adolphe de) 1851 : Statistique des établissement de
bienfaisance |
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Ministère de l'Instruction
publique |
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Ministère de l'Instruction publique et des cultes.
Compte rendu. Compte définitif des dépenses de l'exercice de 1849 Paris : Imprimerie Nationale,
mars 1851, in-4° de 182 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – broché, en bon
état, coupé Chenay M 14-42/04 — Ž Chenay L 11-49/19 — “ Ecalle 300-05 — ” Journet A161g |
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Ministère de la Justice |
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Compte général de
l'administration de la justice civile et commerciale en France pendant
l'année 1847 Paris : Imprimerie nationale, 1849, in-4° Réf. : BN : 4-LF107-5 (1849) Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-1] - bon état, non
coupé Chenay M 14-42/10 — Ž Chenay L 11-49/28 — “ Ecalle 295-04 — ” Journet A003h |
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Compte général de l'administration de la justice
civile et commerciale en France pendant l'année 1848 Paris : Imprimerie nationale, 1850, in-4° de 219 pp. Réf. : BN : 4-LF107-5 (1848) Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-1] - bon état,
brochure, non coupé Chenay M 14-42/06 — Ž Chenay L 11-49/28 — “ Ecalle 295-05 — ” Journet A004b |
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Compte général de l'administration de la justice
criminelle en France pendant l'année 1847 Paris : Imprimerie nationale, 1849, in-4° Réf. : BN : LF107-6 (1847) Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-1] - bon état, non
coupé Chenay M 14-42/08 — Ž Chenay L 11-49/30 — “ Ecalle 287-30 — ” Journet A003i |
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Compte général de l'administration de la justice
criminelle en France pendant l'année 1848 Paris : Imprimerie nationale, 1850, in-4° de 300 pp. Réf. : BN : LF107-6 (1848) Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-1] – broché, en
médiocre état, non coupé Chenay M 14-42/06 — Ž Chenay L 11-49/30 — ‘ Delalande 115e — “ Ecalle 295-06 — ” Journet A004a |
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Ministère des Finances |
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Ministère des Finances.
Session de 1848. Annexe du budget des dépenses du ministère des Finance pour
l'exercice 1849 Paris : Imprimerie Nationale,
1848, in-4° de 12 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – bon état, coupé “ Ecalle 300-02 — ” Journet A161b |
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Budget de l'exercice 1850. Projet de loi pour la
fixation des recettes et des dépenses de l'exercice 1850 Paris : Imprimerie Nationale, 1849, 3 vol. in-4° de 256, 442 et 703 pp. Réf. : BN : 4-LE74-3 (1850,15, BUDGET) Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] - bon état, coupé Chenay M 14-42/03 — ” Journet A031g et A190 h et i |
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Ministère des Finances.
Rapport au gouvernement et déclaration générale de la Cour des comptes sur
les comptes de l'année 1848 Paris : Imprimerie Nationale,
1850, in-4° de 365 pp.
Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] - bon état, coupé Chenay M 14-42/02 — ” Journet A193f |
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Budget de l'exercice 1852. Projet de loi pour la
fixation des recettes et des dépenses de l'exercice 1852 Paris : Imprimerie Nationale, 1851, 3 vol. de xxx, 490, et 755 pp. Réf. : BN : LE74-3 (1851, 31, BUDGET) Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – Seulement les t.
II et III, brochés, en état médiocre, coupés Chenay M 14-42/13 — ” Journet A031h et A190g |
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Ministère des Finances. Comptes définitifs des
dépenses de l'exercice 1849 Paris : Imprimerie Nationale,
1851, in-4° de 200 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – bon état, coupé “ Ecalle 300-03 — ” Journet A161a |
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Ministère des Finances. Comptes définitifs des
recettes de l'exercice 1849 Paris : Imprimerie Nationale,
1851, 402 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-6] – bon état, coupé “ Ecalle 300-03 — ” Journet A161a |
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Conseil général de la Seine |
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Conseil général de la Seine. 2e session
de 1882. Mémoires et procès-verbaux des délibérations Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [Look out * N-4] - quelques pages coupées ” Journet A190d — • Journet B038c |
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Associations privées |
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Observations du Conseil de l'ordre des avocats à la
cour d'appel de Paris sur l'impôt de la patente Paris : impr. Guyot et Scribe, 1850, in-8° de 48 pp. Réf. : BF : 1850.01.26, n° 476 — BN : 8-LF125-25 Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * C-6] - broché ” Journet A173c |
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Acte de la société des
auteurs, compositeurs et éditeurs de musique passé à Paris devant Me
Halpan, notaire et son collège, le 31 janvier 1851 Réf. : Bibliothèque de Victor Hugo à
Hauteville-House [2e étage * F-2] - paquet ficelé de 16 fascicules
(en bon état) avec enveloppe (déchirée) au nom de VH ” Journet A011i |
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Statuts de la Libre Pensée
de l'Ile de Ré, 11 juin 1864 Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [Transféré : Intégré dans ms n.a.f. 24 775, f°
135-136] • Journet B132j |
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JERSEY -GUERNESEY |
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Etat général des naissances, mariages et décès en
l'île de Jersey depuis le 1er octobre 1852 jusqu'au 30 septembre
1853 Jersey, [1854] Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * C-6] ” Journet A076b |
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Le Livre des Actes des Etats de l'Ile de Guernesey
Guernesey, 1855, 96 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [Look out * L-4] – broché “ Ecalle 290-40 — ” Journet A076c |
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Observations de la minorité des membres de la
douzaine de St Pierre Port sur la taxation paroissiale Guernesey : Elisabeth Maillard, 1866 Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-1] - bon état, coupé ” Journet A173d |
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Quinzième rapport de la Société royale d'agriculture
de Guernesey Guernesey : Bichard, 1867, 46
pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [Look out * N-2] – broché "Hommage à V.H. M. Le Bair" ” Journet A219c |
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SUISSE |
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Statuts de la Compagnie immobilière des Eaux-Vives Genève, 1865, 24 pp. Réf. : Bibliothèque de
Victor Hugo à Hauteville-House [2e étage * F-2] – plaquette en bon
état, coupée “ Ecalle 307-32 — ” Journet A221f |
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